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ABUS SEXUELS SUR MINEURS EN GENDARMERIE NATIONALE
EU LES CHILDRENS - 03.09.2011 13:10
LES RESEAUX PEDOPHILES DE LA GENDARMERIE DE FRANCE
Les français et les européens ne sont pas dupes et le savent très bien d'ailleurs puisqu'ils le disent également de même que les européens !
Les français et les européens ne sont pas dupes et le savent très bien d'ailleurs puisqu'ils le disent également de même que les européens !
LES RESEAUX PEDOPHILES DE LA GENDARMERIE DE FRANCE
THE FRENCH NETWORK CRIMINAL GENDARMERIE PEDOPHILY SYSTEM
En effet un colonel de gendarmerie fait pression sur VALENTINE, avec un maire pour complice et deux hommes politiques en vue, en déclarant à VALENTINE: "On va s'occuper de ton cas"!
Mr le pédophile colonel nous les petits nous allons vous occuper de votre cas et vous foutre à la prison internationale de la haye pour l'éternité
et Dieu et La Nature vous corrigeront très vite :o)
Mais oui mr le colonel pédophile nous allons nous occuper de votre cas de criminel pédophilique et vos réseaux criminels pédophiles dans nos gendarmeries françaises et nous allons nous occuper de votre cas de sale pédophile mr le pédophile de colonel sale exhibitionniste de pauvre bite et y a pas que celui là lol devant nous les petits
nous connaissons bien vos systèmes et vos réseaux de pervers de gendarmes pédophiles en gendarmerie et les fameux clins d'oeil des pervers pédophiles gendarmes ou de mains sur nos petits culs que vous faites à nous les petits ! de gendarmes en boxer qui nous draguent et nous violent nous les petits ! mais aussi ceux des autres réseaux pédophiles de l'extérieur qui se branlent devant nous les petits ou nous violent nous les petits ou baignent journalistes policiers et magistrats et populations pédophiles urbaines et paysannes qui ne pensent qu'à baiser nous les petits.
Ce sont des malades criminels pédophiles et le cas de ce colonel pédophile en est un bon exemple !
et oui dans les villages la gendarmerie française locale couvrent avec la magistrature les réseaux pédophiles de chacune des régions de france !
Les français ne sont pas dupes et le savent très bien d'ailleurs puisqu'ils le disent également de même que les européens !
Mr le colonel pédophile combien de cars d'enfants violés tués déportés et voués aux traffics de pédophiles laissées vous circuler librement la nuit sur les routes françaises de votre france pédophile pendant que les français dorment sur un oeil et ne sont pas dupes non plus : réponse un paquet lol
Et combien d'enfants violées sexuellement et tués dans des lieux cachés et discrets à la ville et à la campagne ( chateaux, manoirs, discothèques, maisons spoliées par la justice locale car la justice locale s'en sert ensuite de partouzes de petits justement avec des notables pédophiles pour information et la rg gendarmique participe aussi à ces soirées pédophiles,.... ) : réponse un paquet lol
C'est vraiment bete pour vous mr le colonel criminel pédophile de notre gendarmerie : le tribunal de la haye est au courant depuis belle lurette de même qu'interpol et europol
Google l'a mis en ligne internationalement et le monde entier est au courant
Ah oui dixit un juriste : la pédophilie c'est monnaie courante dans le milieu judiciaire ! et dixit deux policiers : certains policiers baisent avec des petits c'est déja arrivé !
Sa troupe de pédophiles gendarmes couvrent également les réseaux externes pédophiles à notre gendarmerie : la spécialitée de la gendarmerie c'est de laisser les réseaux pédophiles externes à continuer à violer les petits
les procureurs en sont contents d'ailleurs et laissent faire avec l'aval de gendarmeries locales dans chacune des villes de france et des villages de france sachant que d'autres petits ont été violées dans notre gendarmerie dans nos maisons de la gendarmerie mais aussi à l'extérieur après nous avoir bien défoncer nos petits anus pendant la nuit sa ils savent bien faire ces ordures d'adultes de pervers de pédophiles gendarmes et nous exhibiter leurs zizis devant nous les petits et nous décalotter notre p'tit zizi après ils nous le sucent et après ils nous le font sucer leurs zizis et nous violent et mettent leurs gros zizis dans nos petits anus et nous nikent sexuellement ces gendarmes pédophiles au sein de notre gendarmerie
Rassurez vous les Moniteurs au sein de nos maisons de la gendarmerie sont aussi de véritables pervers pédophiles :c'est les moniteurs qui se collent à nous les petits et c'est je te met la main sur nos petits culs puis vers nos petites cuisses et après c'est qu'ils mettent leur zizi ces tordus de malades de criminels de pédophiles de gendarmes qui durcit contre nos petits fesses et ils entrent après leur zizi dans notre petit anus en tant que petits en gendarmerie. Sa ils savent bien faire ces ordures de pervers de pédophiles gendarmes et nous exhibiter leurs zizis devant nous les petits et nous décalotter notre p'tit zizi après ils nous le sucent et après ils nous le font sucer leurs zizis et nous violent et mettent leurs gros zizis dans nos petits anus et nous nikent sexuellement ces gendarmes pédophiles au sein de nos maisons de la gendarmerie.
Meme chez les nourrisses en gendarmerie ou chez des gendarmes pédophiles : colonels, lieutenants, majors, gendarmes, G.A.c'est au lieu du dessin animé ils nous mettent nous les petits des films X dans les casernes de gendarmerie au lieu de nous mettre nos dessins animées préférés : ce sont des criminels qui sévissent dans nos gendarmeries.
En prime font sauter leurs PVS et font faire au noir les travaux dans leurs immeubles respectifs ou maisons. Le fisc peut dormir tranquille avec toute cette corruption gendarmique ! Mais ils ne se laissent plus faire des gendarmes se prennent des redressements fiscaux ! Na la la la lère :o) C'est bien fait ! :o) et l'Europe entube la gendarmerie pédophilique française ! Na la la la lère :o) Na la la la lère :o)
"Nous connaissions ces soirées habituelles, à Boulogne sur Mer ou à Avesnes-sur-Helpe. Des soirées bière où on invite les voisins, on boit beaucoup, on joue aux cartes ou au jeu de l'oie, et où le gagnant peut choisir une petite fille, avec l'accord des parents", a expliqué le magistrat afin de défendre le juge Burgaud -
qui sera d'ailleurs fixé sur son sort le 27 mars . Et il a ajouté : "Là-bas, ce ne sont pas des psychologues qu'il faut envoyer, mais des sociologues ou des ethnologues."
Curieusement cette phrase a été prononcée par les mêmes à l'encontre de votre rédacteur en chef préféré, lors de sa garde à vue, lors de ses perquisitions, lors de ses réunions publiques, lors de ses audiences aux tribunaux! Même menace proférée à un avocat!
Ces mêmes personnages qui essayent d'étouffer l'affaire de VALENTINE pour protéger leur copain, seraient impliqués dans l'affaire de la jeune SYLVIA, agée de 14 ans, découpée en morceau (lors des soirées bières?)et maquillée en accident de voiture?
De plus ce qui prouve la complicité des juges avec les politiques est la mise en cause par le Rapporteur de l'O.N.U de la FRANCE, dans les dossiers concernant les abus sexuels et la pédophilie qui sont de plus en plus massivement dénoncés (par la COUR DES DROITS DE L'HOMME aussi).
Curieusement les juges savoyards n'ont pas demandé une commission rogatoire internationale pour regarder la déposition faite sur vidéo par les deux enfants de VALENTINE dans les locaux de la DJPS à Genève. Ce n'est pas un oubli, ces magistrats sont trop professionnels, c'est donc intentionnellement qu'ils font entrave à la bonne marche de la justice en faveur de VALENTINE pour protéger leurs copains politiques!
CQFD!
L'ECHO des MONTAGNES, a fait cet article dans le légitime but de vous informer, ce qui est un droit et un devoir dans une société démocratique non perverse
ACTION INNOCENCE
Action Innocence est NOTRE ONG luttant contre la pédophilie et les abus sexuels qui s'y passent en magistrature en police en gendarmerie ou à l'extérieur
 http://www.actioninnocence.org/france/web/presentation....ge=88
ANTI PEDOPHIL
http://www.antipedophil.fr
UNICEF
http://www.unicef.org/protection/
INNOCENCE EN DANGER
http://www.innocenceendanger.org/?id=402&L=3_blank
ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LA PEDOPHILIE
http://www.lap.asso.fr/
INTERNATIONAL CRIMINAL COURT
http://www.icc-cpi.int/Menus/ICC
LAFAYETTE
DECLARATION OF HUMANS RIGHTS
http://s.bourdreux.free.fr/cabinet_Sigaud/chronologie/lafayette.jpg
http://www.un.org/en/documents/udhr
Article 7: CRIMES CONTRE L'HUMANITÉ
INTERNATIONAL CRIMINAL COURT
1. Aux fins du présent Statut, on entend par crime contre l'humanité l'un des actes ci-après commis dans le cadre d'une attaque généralisée ou systématique lancée contre une population civile et en connaissance de cette attaque :
a) Meurtre;
b) Extermination;
c) Réduction en esclavage;
d) Déportation ou transfert forcé de population;
e) Emprisonnement ou autre forme de privation grave de liberté physique en violation des dispositions fondamentales du droit international;
f) Torture;
g) Viol, esclavage sexuel, prostitution forcée, grossesse forcée, stérilisation forcée et toute autre forme de violence sexuelle de gravité comparable;
h) Persécution de tout groupe ou de toute collectivité identifiable pour des motifs d'ordre politique, racial, national, ethnique, culturel, religieux ou sexiste au sus du paragraphe 3, ou en fonction d'autres critères universellement reconnus comme inadmissibles en droit international, en corrélation avec tout acte visé dans le présent paragraphe ou tout crime relevant de la compétence de la Cour;
i) Disparitions forcées;
j) Apartheid;
k) Autres actes inhumains de caractère analogue causant intentionnellement de grandes souffrances ou des atteintes graves à l'intégrité physique ou à la santé physique ou mentale.
2 Aux fins du paragraphe 1 :
a) Par attaque lancée contre une population civile, on entend le comportement qui consiste à multiplier les actes visés au paragraphe 1 à l'encontre d'une population civile quelconque, en application ou dans la poursuite de la politique d'un État ou d'une organisation ayant pour but une telle attaque;
b) Par extermination, on entend notamment le fait d'imposer intentionnellement des conditions de vie, telles que la privation d'accès à la nourriture et aux médicaments, calculées pour entraîner la destruction d'une partie de la population;
c) Par réduction en esclavage, on entend le fait d'exercer sur une personne l'un ou l'ensemble des pouvoirs liés au droit de propriété, y compris dans le cadre de la traite des être humains, en particulier des femmes et des enfants à des fins d'exploitation sexuelle;
d) Par déportation ou transfert forcé de population, on entend le fait de déplacer des personnes, en les expulsant ou par d'autres moyens coercitifs, de la région où elles se trouvent légalement, sans motifs admis en droit international;
e) Par torture, on entend le fait d'infliger intentionnellement une douleur ou des souffrances aiguës, physiques ou mentales, à une personne se trouvant sous sa garde ou sous son contrôle; l'acception de ce terme ne s'étend pas à la douleur ou aux souffrances résultant uniquement de sanctions légales, inhérentes à ces sanctions ou occasionnées par elles;
f) Par grossesse forcée, on entend la détention illégale d'une femme mise enceinte de force, dans l'intention de modifier la composition ethnique d'une population ou de commettre d'autres violations graves du droit international. Cette définition ne peut en aucune manière s'interpréter comme ayant une incidence sur les lois nationales relatives à l'interruption de grossesse;
g) Par persécution, on entend le déni intentionnel et grave de droits fondamentaux en violation du droit international, pour des motifs liés à l'identité du groupe ou de la collectivité qui en fait l'objet;
h) Par apartheid, on entend des actes inhumains analogues à ceux que vise le paragraphe 1, commis dans le cadre d'un régime institutionnalisé d'oppression systématique et de domination d'un groupe racial sur tout autre groupe racial ou tous autres groupes raciaux et dans l'intention de maintenir ce régime;
i) Par disparitions forcées, on entend les cas où des personnes sont arrêtées, détenues ou enlevées par un État ou une organisation politique ou avec l'autorisation, l'appui ou l'assentiment de cet État ou de cette organisation, qui refuse ensuite d'admettre que ces personnes sont privées de liberté ou de révéler le sort qui leur est réservé ou l'endroit où elles se trouvent, dans l'intention de les soustraire à la protection de la loi pendant une période prolongée.
3. Aux fins du présent Statut, le terme sexe s'entend de l'un et l'autre sexes, masculin et féminin, suivant le contexte de la société. Il n'implique aucun autre sens.
COUR PENALE INTERNATIONALE DE LA HAYE
BUREAU DU PROCUREUR GENERAL
LA HAYE NETHERLAND PAYS BAS
LES RESEAUX PEDOPHILES DE LA GENDARMERIE DE FRANCE
Les français et les européens ne sont pas dupes et le savent très bien d'ailleurs puisqu'ils le disent également de même que les européens !
Les français et les européens ne sont pas dupes et le savent très bien d'ailleurs puisqu'ils le disent également de même que les européens !
LES RESEAUX PEDOPHILES DE LA GENDARMERIE DE FRANCE
THE FRENCH NETWORK CRIMINAL GENDARMERIE PEDOPHILY SYSTEM
En effet un colonel de gendarmerie fait pression sur VALENTINE, avec un maire pour complice et deux hommes politiques en vue, en déclarant à VALENTINE: "On va s'occuper de ton cas"!
Mr le pédophile colonel nous les petits nous allons vous occuper de votre cas et vous foutre à la prison internationale de la haye pour l'éternité
et Dieu et La Nature vous corrigeront très vite :o)
Mais oui mr le colonel pédophile nous allons nous occuper de votre cas de criminel pédophilique et vos réseaux criminels pédophiles dans nos gendarmeries françaises et nous allons nous occuper de votre cas de sale pédophile mr le pédophile de colonel sale exhibitionniste de pauvre bite et y a pas que celui là lol devant nous les petits
nous connaissons bien vos systèmes et vos réseaux de pervers de gendarmes pédophiles en gendarmerie et les fameux clins d'oeil des pervers pédophiles gendarmes ou de mains sur nos petits culs que vous faites à nous les petits ! de gendarmes en boxer qui nous draguent et nous violent nous les petits ! mais aussi ceux des autres réseaux pédophiles de l'extérieur qui se branlent devant nous les petits ou nous violent nous les petits ou baignent journalistes policiers et magistrats et populations pédophiles urbaines et paysannes qui ne pensent qu'à baiser nous les petits.
Ce sont des malades criminels pédophiles et le cas de ce colonel pédophile en est un bon exemple !
et oui dans les villages la gendarmerie française locale couvrent avec la magistrature les réseaux pédophiles de chacune des régions de france !
Les français ne sont pas dupes et le savent très bien d'ailleurs puisqu'ils le disent également de même que les européens !
Mr le colonel pédophile combien de cars d'enfants violés tués déportés et voués aux traffics de pédophiles laissées vous circuler librement la nuit sur les routes françaises de votre france pédophile pendant que les français dorment sur un oeil et ne sont pas dupes non plus : réponse un paquet lol
Et combien d'enfants violées sexuellement et tués dans des lieux cachés et discrets à la ville et à la campagne ( chateaux, manoirs, discothèques, maisons spoliées par la justice locale car la justice locale s'en sert ensuite de partouzes de petits justement avec des notables pédophiles pour information et la rg gendarmique participe aussi à ces soirées pédophiles,.... ) : réponse un paquet lol
C'est vraiment bete pour vous mr le colonel criminel pédophile de notre gendarmerie : le tribunal de la haye est au courant depuis belle lurette de même qu'interpol et europol
Google l'a mis en ligne internationalement et le monde entier est au courant
Ah oui dixit un juriste : la pédophilie c'est monnaie courante dans le milieu judiciaire ! et dixit deux policiers : certains policiers baisent avec des petits c'est déja arrivé !
Sa troupe de pédophiles gendarmes couvrent également les réseaux externes pédophiles à notre gendarmerie : la spécialitée de la gendarmerie c'est de laisser les réseaux pédophiles externes à continuer à violer les petits
les procureurs en sont contents d'ailleurs et laissent faire avec l'aval de gendarmeries locales dans chacune des villes de france et des villages de france sachant que d'autres petits ont été violées dans notre gendarmerie dans nos maisons de la gendarmerie mais aussi à l'extérieur après nous avoir bien défoncer nos petits anus pendant la nuit sa ils savent bien faire ces ordures d'adultes de pervers de pédophiles gendarmes et nous exhibiter leurs zizis devant nous les petits et nous décalotter notre p'tit zizi après ils nous le sucent et après ils nous le font sucer leurs zizis et nous violent et mettent leurs gros zizis dans nos petits anus et nous nikent sexuellement ces gendarmes pédophiles au sein de notre gendarmerie
Rassurez vous les Moniteurs au sein de nos maisons de la gendarmerie sont aussi de véritables pervers pédophiles :c'est les moniteurs qui se collent à nous les petits et c'est je te met la main sur nos petits culs puis vers nos petites cuisses et après c'est qu'ils mettent leur zizi ces tordus de malades de criminels de pédophiles de gendarmes qui durcit contre nos petits fesses et ils entrent après leur zizi dans notre petit anus en tant que petits en gendarmerie. Sa ils savent bien faire ces ordures de pervers de pédophiles gendarmes et nous exhibiter leurs zizis devant nous les petits et nous décalotter notre p'tit zizi après ils nous le sucent et après ils nous le font sucer leurs zizis et nous violent et mettent leurs gros zizis dans nos petits anus et nous nikent sexuellement ces gendarmes pédophiles au sein de nos maisons de la gendarmerie.
Meme chez les nourrisses en gendarmerie ou chez des gendarmes pédophiles : colonels, lieutenants, majors, gendarmes, G.A.c'est au lieu du dessin animé ils nous mettent nous les petits des films X dans les casernes de gendarmerie au lieu de nous mettre nos dessins animées préférés : ce sont des criminels qui sévissent dans nos gendarmeries.
En prime font sauter leurs PVS et font faire au noir les travaux dans leurs immeubles respectifs ou maisons. Le fisc peut dormir tranquille avec toute cette corruption gendarmique ! Mais ils ne se laissent plus faire des gendarmes se prennent des redressements fiscaux ! Na la la la lère :o) C'est bien fait ! :o) et l'Europe entube la gendarmerie pédophilique française ! Na la la la lère :o) Na la la la lère :o)
"Nous connaissions ces soirées habituelles, à Boulogne sur Mer ou à Avesnes-sur-Helpe. Des soirées bière où on invite les voisins, on boit beaucoup, on joue aux cartes ou au jeu de l'oie, et où le gagnant peut choisir une petite fille, avec l'accord des parents", a expliqué le magistrat afin de défendre le juge Burgaud -
qui sera d'ailleurs fixé sur son sort le 27 mars . Et il a ajouté : "Là-bas, ce ne sont pas des psychologues qu'il faut envoyer, mais des sociologues ou des ethnologues."
Curieusement cette phrase a été prononcée par les mêmes à l'encontre de votre rédacteur en chef préféré, lors de sa garde à vue, lors de ses perquisitions, lors de ses réunions publiques, lors de ses audiences aux tribunaux! Même menace proférée à un avocat!
Ces mêmes personnages qui essayent d'étouffer l'affaire de VALENTINE pour protéger leur copain, seraient impliqués dans l'affaire de la jeune SYLVIA, agée de 14 ans, découpée en morceau (lors des soirées bières?)et maquillée en accident de voiture?
De plus ce qui prouve la complicité des juges avec les politiques est la mise en cause par le Rapporteur de l'O.N.U de la FRANCE, dans les dossiers concernant les abus sexuels et la pédophilie qui sont de plus en plus massivement dénoncés (par la COUR DES DROITS DE L'HOMME aussi).
Curieusement les juges savoyards n'ont pas demandé une commission rogatoire internationale pour regarder la déposition faite sur vidéo par les deux enfants de VALENTINE dans les locaux de la DJPS à Genève. Ce n'est pas un oubli, ces magistrats sont trop professionnels, c'est donc intentionnellement qu'ils font entrave à la bonne marche de la justice en faveur de VALENTINE pour protéger leurs copains politiques!
CQFD!
L'ECHO des MONTAGNES, a fait cet article dans le légitime but de vous informer, ce qui est un droit et un devoir dans une société démocratique non perverse
ACTION INNOCENCE
Action Innocence est NOTRE ONG luttant contre la pédophilie et les abus sexuels qui s'y passent en magistrature en police en gendarmerie ou à l'extérieur
http://www.actioninnocence.org/france/web/presentation....ge=88
ANTI PEDOPHIL
http://www.antipedophil.fr
UNICEF
http://www.unicef.org/protection/
INNOCENCE EN DANGER
http://www.innocenceendanger.org/?id=402&L=3_blank
ASSOCIATION DE LUTTE CONTRE LA PEDOPHILIE
http://www.lap.asso.fr/
INTERNATIONAL CRIMINAL COURT
http://www.icc-cpi.int/Menus/ICC
LAFAYETTE
DECLARATION OF HUMANS RIGHTS
http://s.bourdreux.free.fr/cabinet_Sigaud/chronologie/lafayette.jpg
http://www.un.org/en/documents/udhr
Article 7: CRIMES CONTRE L'HUMANITÉ
INTERNATIONAL CRIMINAL COURT
1. Aux fins du présent Statut, on entend par crime contre l'humanité l'un des actes ci-après commis dans le cadre d'une attaque généralisée ou systématique lancée contre une population civile et en connaissance de cette attaque :
a) Meurtre;
b) Extermination;
c) Réduction en esclavage;
d) Déportation ou transfert forcé de population;
e) Emprisonnement ou autre forme de privation grave de liberté physique en violation des dispositions fondamentales du droit international;
f) Torture;
g) Viol, esclavage sexuel, prostitution forcée, grossesse forcée, stérilisation forcée et toute autre forme de violence sexuelle de gravité comparable;
h) Persécution de tout groupe ou de toute collectivité identifiable pour des motifs d'ordre politique, racial, national, ethnique, culturel, religieux ou sexiste au sus du paragraphe 3, ou en fonction d'autres critères universellement reconnus comme inadmissibles en droit international, en corrélation avec tout acte visé dans le présent paragraphe ou tout crime relevant de la compétence de la Cour;
i) Disparitions forcées;
j) Apartheid;
k) Autres actes inhumains de caractère analogue causant intentionnellement de grandes souffrances ou des atteintes graves à l'intégrité physique ou à la santé physique ou mentale.
2 Aux fins du paragraphe 1 :
a) Par attaque lancée contre une population civile, on entend le comportement qui consiste à multiplier les actes visés au paragraphe 1 à l'encontre d'une population civile quelconque, en application ou dans la poursuite de la politique d'un État ou d'une organisation ayant pour but une telle attaque;
b) Par extermination, on entend notamment le fait d'imposer intentionnellement des conditions de vie, telles que la privation d'accès à la nourriture et aux médicaments, calculées pour entraîner la destruction d'une partie de la population;
c) Par réduction en esclavage, on entend le fait d'exercer sur une personne l'un ou l'ensemble des pouvoirs liés au droit de propriété, y compris dans le cadre de la traite des être humains, en particulier des femmes et des enfants à des fins d'exploitation sexuelle;
d) Par déportation ou transfert forcé de population, on entend le fait de déplacer des personnes, en les expulsant ou par d'autres moyens coercitifs, de la région où elles se trouvent légalement, sans motifs admis en droit international;
e) Par torture, on entend le fait d'infliger intentionnellement une douleur ou des souffrances aiguës, physiques ou mentales, à une personne se trouvant sous sa garde ou sous son contrôle; l'acception de ce terme ne s'étend pas à la douleur ou aux souffrances résultant uniquement de sanctions légales, inhérentes à ces sanctions ou occasionnées par elles;
f) Par grossesse forcée, on entend la détention illégale d'une femme mise enceinte de force, dans l'intention de modifier la composition ethnique d'une population ou de commettre d'autres violations graves du droit international. Cette définition ne peut en aucune manière s'interpréter comme ayant une incidence sur les lois nationales relatives à l'interruption de grossesse;
g) Par persécution, on entend le déni intentionnel et grave de droits fondamentaux en violation du droit international, pour des motifs liés à l'identité du groupe ou de la collectivité qui en fait l'objet;
h) Par apartheid, on entend des actes inhumains analogues à ceux que vise le paragraphe 1, commis dans le cadre d'un régime institutionnalisé d'oppression systématique et de domination d'un groupe racial sur tout autre groupe racial ou tous autres groupes raciaux et dans l'intention de maintenir ce régime;
i) Par disparitions forcées, on entend les cas où des personnes sont arrêtées, détenues ou enlevées par un État ou une organisation politique ou avec l'autorisation, l'appui ou l'assentiment de cet État ou de cette organisation, qui refuse ensuite d'admettre que ces personnes sont privées de liberté ou de révéler le sort qui leur est réservé ou l'endroit où elles se trouvent, dans l'intention de les soustraire à la protection de la loi pendant une période prolongée.
3. Aux fins du présent Statut, le terme sexe s'entend de l'un et l'autre sexes, masculin et féminin, suivant le contexte de la société. Il n'implique aucun autre sens.
COUR PENALE INTERNATIONALE DE LA HAYE
BUREAU DU PROCUREUR GENERAL
LA HAYE NETHERLAND PAYS BAS
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